Mentions légales
Droits de reproduction
Les informations présentées sur ce site sont publiques.
La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d'y mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
Exclusion de responsabilité
L'utilisateur reconnaît expressément que l’accès au site et sa consultation se fait à ses risques et périls, le site lui étant fourni "en l’état" et accessible en fonction de la disponibilité du réseau Internet.
AUCUNE AUTRE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT ECRITE, ORALE OU IMPLICITE (Y COMPRIS LES GARANTIES DE CONVENANCE A UN USAGE PARTICULIER) NE SERA APPLICABLE.
Lafayette Elec ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations, virus, vers ou autres vices qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.
L'utilisateur prend à sa charge tous les coûts et tous les risques liés à l’accès et à la consultation du site.
De même, et sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, la société Lafayette Elec ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de bases, de logiciels et autres biens incorporels pouvant intervenir du fait ou de l'impossibilité de l’accès et la consultation du site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le site et/ou tout site tiers.
En particulier, la responsabilité de Lafayette Elec ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à l’égard de l’utilisateur ou à l'égard d'un tiers.